Ordre du Jour


 

Le conseil municipal a eu lieu le mardi 24 septembre 2019 à 20 heures à la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville de CHAROLLES.

 

ORDRE DU JOUR :

 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 juin 2019,

FINANCES

  •   Demandes de subvention auprès du SYDRO et du Conseil Départemental pour les travaux de renouvellement du réseau eau potable rue du Calvaire,
  •   Demande de subvention auprès du Conseil Régional Bourgogne Franche Comté dans le cadre de la réalisation de travaux d’investissement forestier,
  •   Inscription à l’état d’assiette – destination des coupes de bois – exercice 2020,
  •   Subventions exceptionnelles,
  •   Décision modificative n°1 – Budget eau,
  •   Décision modificative n°1 – Budget commune,
  •   Rapport annuel 2018 du service de l’eau et de l’assainissement,

 RESSOURCES HUMAINES

  •   Recrutement d’un agent contractuel au Pôle Culturel-Communication-Animation sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité,

 URBANISME

  •   Enquête publique pour l’établissement d’une servitude d’utilité publique à Mounot,
  •   Déploiement de la fibre optique – dénomination des chemins de Charolles,

 

COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal (article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales),

 

AFFAIRES DIVERSES.