Ordre du Jour


 

Le dernier conseil municipal a eu lieu le mardi 18 juin 2019 à 20 heures à la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville de CHAROLLES.

 

ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 mars 2019,

INTERCOMMUNALITE

  • Droit d’opposition au principe du transfert des compétences eau et assainissement au 1er janvier 2020 vers la Communauté de Communes Le Grand Charolais,
  • Adhésion au groupement de commandes pour l’acquisition et la maintenance des défibrillateurs,
  • Rapports d’activités 2018 de la Communauté de Communes Le Grand Charolais,

FINANCES

  • Compte-rendu annuel au concédant de la ZAC des Provins au 31 décembre 2018,
  • Compte-rendu annuel au concédant du lotissement de la Garaudaine au 31 décembre 2018,
  • Approbation d’un protocole transactionnel à intervenir dans le cadre d’un litige concernant les travaux du Parc des Expositions,
  • Acceptation d’un don du Comité des Fêtes,
  • Fixation de tarif pour des emplacements au champ d’urne dans l’espace cinéraire du cimetière,
  • Parc des Expositions du Charolais, route de Mâcon : tarification et convention de mise à disposition,
  • Tarification du restaurant scolaire pour le service Multi ’Accueil communautaire « Les Ptits Téméraires » à compter du 1er septembre 2019,
  • Utilisation des équipements sportifs de la commune au profit des lycées : tarification et conventions de mise à disposition,
  • Vente de caveaux appartenant à la ville au profit de l’entreprise de Pompes Funèbres Vincent,
  • Cession d’un terrain rue de Pretin au profit de la société INGEPRO,
  • Rétrocession d’un trottoir à la commune devant l’ancienne gendarmerie rue de Verdun,
  • Mise en place du paiement en ligne pour les usagers des services publics,
  • Subventions exceptionnelles,
  • Fixation des tarifs du bar,

URBANISME

  • Dénomination de deux passages,

RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’un poste d’adjoint technique au Pôle Technique-Cadre de Vie,
  • Création de deux postes d’adjoints techniques au Pôle Finances-RH-Education et au Pôle Culturel-Communication-Animation,
  • Création d’un poste de chargé de mission – Attractivité du territoire
  • Recrutement d’agents contractuels au Pôle Culturel-Communication-Animation, au Pôle Technique-Cadre de Vie  et au Pôle Finances-RH-Education sur des emplois non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité,

CULTURE – COMMUNICATION - ANIMATION

  • Convention de dépôt de vitrines et de pièces par le groupe spéléo-archéologique du Charolais au profit du Musée du Prieuré,

REGLEMENTATION GENERALE

  • Syndicat Intercommunal du Charolais Refuge-Fourrière : retrait de cinq communes,

COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal (article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales),

AFFAIRES DIVERSES.