Ordre du Jour
Le dernier conseil municipal a eu lieu le Mercredi 28 mars 2012 à 20 heures 30 à la salle du bailliage, 36, rue Baudinot.
Ordre du jour :
Budgets primitifs 2012 : Commune, Eau, Assainissement, Camping, Zone Industrielle et Office de Tourisme,
Taux d’imposition des taxes directes locales,
Liste des marchés publics 2011,
Garanties d’emprunts à la SEMCODA pour les opérations de construction de 7 logements collectifs ZAC des Provins et de 10 logements individuels sur le site du Clos Saint Benoît,
Cessions des terrains de la ZAC des Provins et de la ZAC de la Garaudaine au profit de la SEMA Mâconnais Val de Saône,
Dossier de reconduction de l’appellation « Village-Etape »,
Reconduction du droit de préemption urbain,
Classement dans la voirie communale de la rue des Frênes et de la rue des Aubépines,
Modification de la prime à la construction,
Demandes de subventions auprès du Conseil Général au titre du PIIC 2012 et de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne pour les travaux de restauration du vannage de la catin,
Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour les travaux intérieurs de l’église,
Demande de subvention auprès de la D.R.A.C. pour l’exposition temporaire 2012,
Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du Fonds Régional d’Acquisition des Musées de France pour l’acquisition d’une œuvre du céramiste Jean GIREL,
Demande de subvention complémentaire auprès de la DRAC pour les travaux de restauration de la toiture du Prieuré,
Redevance d’occupation du domaine public par France Télécom pour l’année 2011,
Rétrocession de l’immeuble de l’ancien Tribunal d’Instance de Charolles,
Prêt de pièces de faïences à la Maison des Arts de la Table d’Arnay-le-Duc,
Modification des tarifs d’entrée aux ateliers pédagogiques du Musée du Prieuré,
Modification du tableau des effectifs,
Création de postes non titulaires saisonniers,
Modification du régime indemnitaire,
Affaires diverses.
