Ordre du Jour


 

Le dernier conseil municipal a eu lieu le lundi 26 mars 2018 à 20 heures à la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville de CHAROLLES.

 

ORDRE DU JOUR :

 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 février 2018,

 VIE POLITIQUE LOCALE

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission d’un membre de l’assemblée délibérante,
  • Remplacement d’un élu démissionnaire aux commissions municipales,

FINANCES

  • Approbation de la note de présentation synthétique des comptes administratifs 2017,
  • Comptes de gestion et comptes administratifs 2017 : commune, assainissement, eau, camping,
  • Bilan des cessions et des acquisitions 2017,
  • Affectations des résultats 2017 : commune, assainissement, eau, camping,
  • Approbation de la note de présentation synthétique des budgets primitifs 2018,
  • Budgets primitifs 2018 : Commune, Assainissement, Eau et Camping,
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2018,
  • Liste des marchés publics 2017,
  • Avenant de prolongation du contrat de la délégation de service public pour l’eau potable,

RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’un poste d’agent non titulaire pour accroissement temporaire d’activité à temps non complet au Pôle Technique – Cadre de Vie,
  • Création d’un poste d’agent non titulaire pour accroissement temporaire d’activité à temps non complet à l’école maternelle et aux temps d’accueils périscolaires,

COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal (article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales),

AFFAIRES DIVERSES.