Ordre du Jour


 

Le dernier conseil municipal a eu lieu le lundi 18 juin 2018 à 20 heures à la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville de CHAROLLES.

 

ORDRE DU JOUR 

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2018,

INTERCOMMUNALITE

  • Retrait de la commune du groupement de commandes « groupement communauté de communes du Charolais pour l’entretien des voiries  » pour les travaux d’entretien de chaussées uniquement,
  • Fonds de concours par la Communauté de Communes le Grand Charolais pour le Parc des Expositions, 2ème phase des travaux,

INSTITUTIONS

  • Constitution de la commission de délégation de service public pour l’eau potable : retrait de la délibération suite à une observation des services de l’Etat et reprise d’une nouvelle délibération,

FINANCES PUBLIQUES

  • Compte rendu annuel au concédant de la ZAC des Provins au 31 décembre 2017,
  • Compte rendu annuel au concédant du lotissement de la Garaudaine au 31 décembre 2017,
  • Modification des tarifs du restaurant scolaire et des temps d’accueil périscolaires pour la rentrée 2018,
  • Cession d’un logement communal situé 11 route de Mâcon,
  • Renouvellement de la convention de participation au financement des points d’accès au droit,
  • Subvention exceptionnelle au profit de l’association « Familles Charolaises »,
  • Admissions en non-valeur,

RESSOURCES HUMAINES

  • Mise en place du RIFSEEP : Intégration du cadre d’emplois des agents de maîtrise territoriaux,
  • Modification du tableau des effectifs,
  • Mise en œuvre de l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire : convention avec le Centre de Gestion,

URBANISME ET VOIRIE

  • Convention de servitude au profit d’ENEDIS dans le cadre de travaux de renouvellement de lignes électriques,

AFFAIRES GENERALES

  • Délégation de mandat au SYDESL pour la mise à disposition des données énergétiques multi-fluides,

COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal (article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales),

AFFAIRES DIVERSES.