Ordre du Jour


 

Le conseil municipal a eu lieu le mardi 26 septembre 2017 à 20 heures à la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville de CHAROLLES.

ORDRE DU JOUR : 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Désignation du secrétaire de séance,
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2017

FINANCES

  •  Cas d’exonération de la part communale des taxes foncières, d’habitation et de contribution      économique territoriale,
  •  Demandes de subventions auprès du SYDRO et du Conseil Départemental pour les travaux de  renouvellement du réseau d’eau potable ancienne avenue de la Gare, Champs de Pierre et  Maupré,
  •  Subvention exceptionnelle au profit de l’association « les amis du Vélo Charolais Brionnais »,
  •  Inscription à l’état d’assiette – destination des coupes de bois – exercice 2018,
  •  Rapports annuels 2016 du service de l’eau et de l’assainissement,
  •  Admission en non-valeur,
  •  Décisions modificatives n°1 des budgets commune et eau 2017,

 

RESSOURCES HUMAINES

  •  Intégration des nouvelles circulaires dans le cadre du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (adjoints techniques),

 

URBANISME

  •  Demande de modification du Plan Local d’Urbanisme à la Communauté de Communes « le Grand  Charolais »,
  •  Acceptation de la délégation du droit de préemption urbain donnée par la Communauté de  Communes « le Grand Charolais » à la commune,

 

COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal (article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales),

 

AFFAIRES DIVERSES.