Ordre du Jour


 

Le dernier conseil municipal a eu lieu le mardi 12 décembre 2017 à 20 heures à la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville de CHAROLLES.

ORDRE DU JOUR :

 

 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 septembre 2017,

INTERCOMMUNALITÉ

  •   Approbation du rapport de la CLECT de la Communauté de Communes « Le Grand Charolais »,
  •   Choix des compétences optionnelles à la Communauté de Communes « Le Grand Charolais »,
  •   Renouvellement des conventions de mise à disposition des personnels à la Communauté de            Communes « le Grand Charolais »,

VIE ASSOCIATIVE

  •   Modalités de mise à disposition des salles municipales,
  •   Acquisition de coupons-sport,

FINANCES

  •   Fixation des tarifs municipaux pour l’année 2018,
  •   Répartition des dépenses de fonctionnement des écoles publiques – année scolaire 2016-2017,
  •   Décision modificative n° 2 du budget communal 2017,
  •   Demande de subvention pour la phase 2 des travaux d’extension et de rénovation du Parc des          Expositions route de Mâcon,

INSTITUTIONS

  •   Commission de délégation de service public pour l’eau potable,

URBANISME

  •   Convention avec le SYDESL pour l’enfouissement des réseaux d’éclairage public Route de Paray-    le-Monial,
  •   Convention d’occupation du domaine public au profit d’ENEDIS pour l’installation d’un poste de        transformation « ZAC des Provins »,
  •   Convention de servitude au profit de  GRDF pour le passage d’un câble « ZAC des Provins »,
  •   Convention de servitude pour le passage de canalisations d’eau potable sur des terrains privés au    lieudit « Les Pougeaux »,
  •   Dénomination de la voie desservant le Pôle d’activités du Charolais, zone à vocation économique,
  •   Reconduction de l’opération de mise en valeur des façades du centre-ville,
  •   Modification du programme 2018 des travaux de renouvellement d’eau potable et demandes de        subventions auprès du SYDRO et du Conseil Départemental,
  •   Convention de servitude au profit de l’entreprise DUC SAS pour un raccordement à                            l’assainissement,
  •   Approbation après modifications du rapport annuel 2016 du service de l’eau,

RESSOURCES HUMAINES

  •   Taux d’avancement de grade 2018,

AFFAIRES SOCIALES ET SCOLAIRES

  •   Composition du comité consultatif du restaurant scolaire,
  •   Convention de mise à disposition d’un local au profit de l’association « Les Œuvres Hospitalières      Françaises de l’Ordre de Malte »,
  •   Surveillance de la qualité de l’air intérieur dans les établissements recevant des enfants de moins    de 6 ans - Convention au profit d’un groupement de commandes avec la Communauté de                  Communes « Le Grand Charolais »

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS prises par le Maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal (article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales),

AFFAIRES DIVERSES.