Ordre du Jour


 

Le dernier conseil municipal a eu lieu le mardi 4 avril 2017 à 20 heures à la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville de CHAROLLES.

ORDRE DU JOUR : 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Désignation du secrétaire de séance,
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2017,

FINANCES

  • Approbation de la note de présentation synthétique des budgets primitifs 2017,
  • Taux d’imposition des taxes directes locales,
  • Approbation de l’attribution de compensation versée par la Communauté de Communes « Le Grand Charolais »,
  • Budgets primitifs 2017 : Commune, Assainissement, Eau, Camping,
  • Liste des marchés publics 2016,
  • Mise à jour réglementaire de l’indemnité au Maire et aux adjoints,
  • Comptes rendus annuels au concédant de la « ZAC des Provins » et du « lotissement de laGaraudaine » au 31 décembre 2016 et avenant n°5 à la convention de concession du « lotissement de la Garaudaine »,
  • Modification de la délégation du Conseil Municipal au Maire pour la réalisation des emprunts,
  • Fixation du tarif pour les balades en canoé,

INTERCOMMUNALITE

  • Conventions de mise à disposition de ressources au profit de la Communauté de Communes « Le Grand Charolais » dans le cadre du transfert de la compétence « promotion du tourisme »,

 AFFAIRES GENERALES

  • Mise à disposition de la piscine municipale pour des cours de natation,
  • Mise à disposition de l’orgue,
  • Reconduction du marché forain le dimanche matin pendant la saison estivale,

 RESSOURCES HUMAINES

  • Création de postes non titulaires saisonniers,
  • Convention cadre avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique pour les missions facultatives,
  • Renouvellement d’un Contrat Unique d’Insertion,

 COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal (article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales),

 AFFAIRES DIVERSES.