Ordre du Jour


 

Le dernier conseil municipal a eu lieu le mardi 21 février 2017 à 20 heures à la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville de CHAROLLES.

ORDRE DU JOUR : 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

  1. Désignation du secrétaire de séance,
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2016,

FINANCES

  1. Comptes administratifs 2016 : commune, assainissement, eau, camping et office de tourisme,
  2. Approbation de la note synthétique des comptes administratifs 2016,
  3. Bilan annuel des cessions et des acquisitions immobilières 2016,
  4. Clôture du budget annexe de l’office de tourisme,
  5. Cession de terrains Z.A.C. des Provins au profit de la SEMA,
  6. Don d’un véhicule à la Ville de Charolles,
  7. Approbation de l’avant-projet définitif des travaux d’extension et de restructuration du Parc des Expositions,
  8. Fixation du tarif de nettoyage du Parc des Expositions,
  9. Modification des tarifs du restaurant scolaire et convention de participation avec la commune de Champlécy
  10. Admission en non-valeur,
  11. Présentation du rapport d’activité 2015 du SYDESL,

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création de contrats uniques d’insertion d’un agent des écoles à l’école maternelle et d’un agent polyvalent au service technique,
  2. Modification du taux d’avancement de grade 2017,
  3. Modification du tableau des effectifs,
  4. Intégration des nouvelles circulaires dans le cadre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel,
  5. Modification de l’indemnité forfaitaire de travaux supplémentaires au profit de l’assistante de conservation du patrimoine,

 INTERCOMMUNALITE

  1. Désignation d’un représentant du conseil municipal à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées,
  2. Modification des statuts de la Communauté de Communes Le Grand Charolais,
  3. Mise à disposition de la Direction Technique en vue d’assister la Communauté de Communes Le Grand Charolais dans le suivi des travaux de voirie communautaire,

 URBANISME

  1. Dénomination d’une voie située « Pôle d’Activités du Charolais »,

EDUCATION

  1. Fusion de l’école maternelle Marguerite Bouzereau et de l’école élémentaire Jean Macé,                                              

COMPTE RENDU DU MAIRE

  1. Compte rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil

       municipal (article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales),

 AFFAIRES DIVERSES