Ordre du Jour


 

Le conseil municipal a eu lieu le mercredi 7 avril 2021 à 20h00 au Parc des Expositions du Charolais, 46 route de Mâcon. 

ORDRE DU JOUR :

1)    Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 février 2021,

2)    INTERCOMMUNALITE

  • Prise de compétence « organisation de la mobilité » par la Communauté de Communes Le Grand Charolais

3)    FINANCES

  • Approbation de la note de présentation synthétique des comptes administratifs 2020,
  • Comptes de gestion et comptes administratifs 2020 : commune, assainissement, eau, camping,
  • Affectations de résultats 2020 : commune, assainissement, eau, camping,
  • Bilan des cessions et des acquisitions 2020,
  • Approbation de la note de présentation synthétique des budgets primitifs 2021,
  • Budgets primitifs 2021 : commune, assainissement, eau, camping,
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2021,
  • Modification des tarifs du Musée du Prieuré,

4)    RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’un contrat de droit public au sein du Pôle Finances – Ressources Humaines – Education dans le cadre du remplacement d’un agent,
  • Modification du tableau des effectifs,
  • Création de postes saisonniers au sein du Pôle Technique Cadre de vie,

5)    URBANISME

  • Convention de servitude pour le passage de canalisations d’eau potable, Route de Viry
  • Cession d’une parcelle communale située rue de la Condemine,
  • Convention entre la commune et ORANGE concernant l’enfouissement des réseaux de télécommunication de la rue du Calvaire,

6)    AFFAIRES GENERALES

  • Motion contre la réduction des dotations horaires du lycée Julien Wittmer,
  • Réforme des rythmes scolaires – décision sur le maintien de la dérogation concernant les rythmes scolaires,

7)    COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal (article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales),

8)      AFFAIRES DIVERSES.