Ordre du Jour


 

Le prochain conseil municipal aura lieu le samedi 27 février 2021 à 9h00 au Parc des Expositions du Charolais, 46 route de Mâcon. 

ORDRE DU JOUR :

1)    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2020,

2)    VIE POLITIQUE LOCALE

  • Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal,

3)    INTERCOMMUNALITE

  • Convention entre la Commune et la Communauté de Communes « le Grand Charolais » pour l’utilisation du restaurant scolaire pendant les périodes de vacances scolaires,
  • Mise à jour de la convention entre la Commune et la Communauté de Communes « le Grand Charolais » pour la gestion de la piscine de plein air,

4)    AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Demande de subvention auprès de l’Etat pour des travaux de réfection de la passerelle entre la rue des Marais et l’avenue de la Libération,
  • Convention avec le Conseil Départemental pour la mission d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif,
  • Admission en non-valeur,
  • COVID 19 : Exonération des droits d’occupation du domaine public et des locations,
  • Don d’un chêne pour la reconstruction de la Cathédrale Notre Dame de Paris,
  • Convention de mise à disposition gratuite du stade et des vestiaires route de Lugny au profit de la Ligue de Football,

5)    RESSOURCES HUMAINES

  • Création de postes saisonniers non titulaires,
  • Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP),
  • Instauration d’une prime exceptionnelle COVID,
  • Fixation de la liste des emplois dont les missions impliquent la réalisation effective d’heures supplémentaires,
  • Convention cadre avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour les missions facultatives,
  • Prolongation de la convention d’expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale,

6)    COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal (article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales),

7)      AFFAIRES DIVERSES.