Ordre du Jour


 

Le conseil municipal a eu lieu le mercredi 16 juin 2021 à 20h00 au Parc des Expositions du Charolais, 46 route de Mâcon. 

ORDRE DU JOUR :

1)    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 avril 2021,

2)    FINANCES

  • Compte-rendu annuel au concédant de la Z.A.C. des Provins au 31 décembre 2020,
  • Modification des tarifs du restaurant scolaire,
  • Demande de subvention auprès de la D.R.A.C. pour les travaux de restauration du Musée du Prieuré,
  • Attribution de subventions communales 2021,
  • Tarification du catalogue de l’exposition temporaire au Musée du Prieuré,

3)    INTERCOMMUNALITE

  • Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) du 18 mars 2021,

4)    RESSOURCES HUMAINES

  • Modification des postes saisonniers non titulaires,
  • Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement,
  • Recrutement des agents recenseurs pour le recensement de la population 2022,

5)    URBANISME – CADRE DE VIE

  • Déclassement du domaine public du secteur Est de la ZAC des Provins dans le domaine privé après enquête publique,
  • Déclassement d’une portion de voirie impasse du Champ de Pierre et cession d’une partie de cette voirie et d’une parcelle de terrain communale au profit de la S.C.I.M2C,
  • Convention d’occupation précaire de parcelles de terrain au lieudit « Champ Chardon » au profit de M. François BONNOT,
  • Inscription à l’état d’assiette – destination des coupes de bois – exercice 2022,

6)    CULTURE – ANIMATION - COMMUNICATION

  • Approbation du plan de récolement décennal du Musée du Prieuré et du Musée Davoine,

7)    AFFAIRES GENERALES

  • Convention de partenariat favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires du corps départemental sur le temps scolaire,

8)    COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal (article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales),

9)      AFFAIRES DIVERSES.